10 à15 000€

Chantiers Patrimoniaux

Non classé

Tous les financements

Autre

En péril / Danger

ISMH

MH

Non classé

Au lancement du projet (post-devis)

Variable en fonction de la nature et de l’intérêt du projet :

– Montant maximum de subvention régionale pour les chantiers de bénévoles : 10 000 €.
– Montant maximum de subvention régionale pour les chantiers archéologiques : 15 000 €.
– Montant maximum de subvention régionale pour les chantiers d’insertion : 50 000 €.

Les subventions sont calculées sur le montant H.T. des travaux (TTC, si le maître d’ouvrage n’est pas
assujetti à la TVA ou ne peut prétendre au bénéfice du fonds de compensation de la

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Critères d'éligibilité

Implantation du projet

 : Région

Type de propriété concernée

 : MH; ISMH; Non classé; En péril/danger; Autre
 : Publique; Association; Spécificité juridique
 : Département; Commune

Type de projet recherché

 : Une ou plusieurs réhabilitations; Un lancement d’activités; Autres
 : Gros-œuvre; Entretien; Aménagements; Autres
 : Batisse; Façade/Murs; Jardins/Extérieurs; Décoration; Mobiliers; Édifices religieux; Autres ressources extérieures
 : Oui
 : Oui
 : Participation aux travaux de type :
– Chantiers de bénévoles ayant pour objectif la restauration d’un patrimoine régional et la transmission des
savoir-faire ou la conduite de fouilles archéologiques, intégrant des actions de valorisation et de médiation.
– Fouilles programmées et recherches portant sur les sites archéologiques majeurs de la région.
– Chantiers d’insertion à vocation patrimoniale, relevant de l’économie sociale et solidaire

Plan de Financement

 : Oui

Cahier des charges

Dossier

 : Oui
 : Oui

Émetteur

 : Région Bourgogne Franche Comté
 : Institution Publique / Para-publique
 : 17 boulevard de la Trémouille
 : 21035
 : Dijon
 : 0 970 289 000

Calendrier

 : 01/01/2017
 : 01/01/2100
: 01/01/2100