Variable

Valoriser le patrimoine départemental : châteaux et commanderies – Pyrénées Atlantiques

Subventions

Tous les financements

Collectivité

Autre

Formation, éducation et réinsertion

Etude / prestation intellectuelle

Bâtiment / logis principal

Avant la réalisation

À travers cette aide, la région soutien la valorisation du patrimoine départemental, notamment les châteaux et commanderies.

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Émetteur


 : Département Pyrénées-Atlantiques
 : Collectivités Territoriales
 : 64, avenue Jean Biray
 : 64 058
 : Pau
 : 05 59 11 44 05

Critères d'éligibilité

Implantation du projet

Echelle : départementale

Type de propriété concernée

Types d’éléments concernés : bâtiment / logis principal ; autre

Types de propriétaires concernés : collectivité ; autre

Type de projet recherché

Type de projet concerné : étude / prestation intellectuelle
 : Oui
 : Oui

Plan de Financement

 : Oui

Dossier

 : Oui
 : Oui

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10 000€

Aide au patrimoine religieux – Pays de Nay

Subventions

Tous les financements

Classé MH

Inscrit ISMH

Collectivité

Restauration

Édifice religieux

Avant la réalisation

Le montant de la subvention est fixé à un taux de participation de 50% plafonné à 10 000€ par an,
uniquement pour les travaux, et ce pour l’ensemble des projets présentés en Commission Culture,
Jeunesse et Sports puis en Conseil Communautaire.


L’aide pourra être répartie en fonction du nombre de demandes dans l’année.
(Ex : si plusieurs projets sont présentés pour l’année n+1, la CCPN se laisse le droit de décider si le
montant d’aide annuel sera partagé entre tous les projets, ou si un seul pourra en bénéficier, et le ou
les suivant(s) reporté(s) à l’année n+2.

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Émetteur


 : Pays de Nay
 : Association
 : P.A.E Monplaisir
 : 64800
 : Bénéjac
 : 0559611182
 : v.rosato@paysdenay.fr

Critères d'éligibilité

Implantation du projet

 : Département

Type de propriété concernée

Types d’éléments concernés : édifice religieux
 : MH; ISMH
 : collectivité
 : Accessibilité au public (ouvert au minimum pour les journées européenne du patrimoine ou RDV aux jardins, fête nationale etc.)

Type de projet recherché

 : Une ou plusieurs réhabilitations; Un lancement d’activités
 : Entretien; Aménagements; Autres
 : Batisse; Façade/Murs; Édifices religieux; Autres ressources extérieures
 : Oui
 : Non
 :
– Que les travaux soient achevés dans un délai de 3 ans, à partir de la date de signature de la
convention d’attribution de l’aide ;
– Que le bénéficiaire n’ait pas déjà obtenu une subvention de la CCPN dans les dix années
précédentes à la date du dépôt de dossier de cette demande,

Plan de Financement

 : Oui
 : Au lancement du projet (post-devis)

Dossier

 : Non
 : Non

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3 à 7 000€

Aide au patrimoine rural non-protégé – Pays de Nay

Subventions

Tous les financements

Particulier

Collectivité

Association / Fondation

Restauration

Bâtiment / logis principal

Communs / corps de ferme

Avant la réalisation

Au 15/10/2021

La CCPN propose :
L’attribution d’une aide financière allouée sur le fond de subvention de 10.000 € annuels sur trois
ans ;
Un travail de coordination et d’accompagnement à la mise en place et à l’animation des chantiers.

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Émetteur


 : Pays de Nay
 : Collectivités Territoriales
 : P.A.E Monplaisir
 : 64 800
 : Bénéjacq
 : 05 59 61 11 82
 : v.rosato@paysdenay.fr

Critères d'éligibilité

Implantation du projet

 : Département

Type de propriété concernée

Types d’éléments concernés : bâtiment / logis principal ; communs / corps de ferme
 : Non classé
 : particulier ; collectivité ; association/fondation
 : Accessibilité au public (ouvert au minimum pour les journées européenne du patrimoine ou RDV aux jardins, fête nationale etc.)

Type de projet recherché

 : restauration
 : Oui
 : Non
 :
Critères d’admissibilité :
– Accessibilité du site : il doit être au minimum visible depuis la voie publique et le cas échéant
doit donner lieu à une ouverture au public, même partielle ;
– Le site doit être intégré ou mobilisé dans le cadre du programme patrimonial communautaire
(signalétique, parcours, organisation d’animations, ouverture lors des Journées du
Patrimoine…) ;
– Le site ne doit pas faire l’objet d’une protection au titre des monuments historiques ; il peut
toutefois se trouver dans le périmètre de protection d’un site classé ou inscrit ;
– Les travaux de restauration devront obligatoirement être conformes aux préconisations de
l’Architecte des Bâtiments de France ou du CAUE.

Plan de Financement

 : Oui
 : Au lancement du projet (post-devis)

Dossier

 : Non
 : Non

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