Variable

Organismes oeuvrant en faveur du patrimoine et de l’archéologie – Charente

Subventions

Tous les financements

Association / Fondation

Formation, éducation et réinsertion

Autre

Etude / prestation intellectuelle

Avant la réalisation

Au 15/10/2021

À travers ce dispositif, le département soutien le travail des associations et fondations intervenant, à l’échelle départementale, dans les domaines contribuant à valoriser le patrimoine, l’archéologie et les recherches.

La subvention en peut excéder 5 000€.

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Émetteur


 : Conseil départemental de Charente
 : Collectivités Territoriales
 : 31 Boulevard Émile Roux
 : 16000
 : Angoulême
 : 05 16 09 74 32
 : contact@lacharente.fr

Critères d'éligibilité

Implantation du projet

 : Département

Type de propriété concernée

 : MH; ISMH
 : Privée; Publique; Association; Entreprise
 : Commune
 : Ouverture pendant une certaine période (période à préciser); Accessibilité au public (ouvert au minimum pour les journées européenne du patrimoine ou RDV aux jardins, fête nationale etc.)

Type de projet recherché

 : Une ou plusieurs réhabilitations; Autres
 : Gros-œuvre; Entretien; Aménagements; Autres
 : Batisse; Façade/Murs; Jardins/Extérieurs; Décoration; Mobiliers; Édifices religieux; Autres ressources extérieures
 : Oui
 : Non

Plan de Financement

 : Non
 : Au lancement du projet (post-devis)

Dossier

 : Non
 : Non

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Variable

Restauration du patrimoine charentais – chantiers internationaux de jeunes bénévoles – Charente

Subventions

Tous les financements

Classé MH

Inscrit ISMH

Association / Fondation

Restauration

Bâtiment / logis principal

Communs / corps de ferme

Avant la réalisation

Au 30/04/2022

Dans le cadre de ce dispositif, le département de la Charente soutien les associations organisatrices de chantiers internationaux de jeunes bénévoles agréées par les différents ministères. De cette manière, le département contribue à la restauration du patrimoine charentais, qu’il soit protégé ou non.

Ce dispositif donne lieu à deux soutiens :

– Soutien en fonctionnement, variant de 2€ à 4,5€ par bénévole et par journée ;

– Soutien en investissement, allant jusqu’à 60% du coût TTC des dépenses recevables.

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Émetteur


 : Conseil départemental de Charente
 : Collectivités Territoriales
 : 31 Boulevard Émile Roux
 : 16000
 : Angoulême
 : 05 16 09 74 32
 : contact@lacharente.fr

Critères d'éligibilité

Implantation du projet

 : Département

Type de propriété concernée

 : MH; ISMH
 : Privée; Publique; Association; Entreprise
 : Commune
 : Ouverture pendant une certaine période (période à préciser); Accessibilité au public (ouvert au minimum pour les journées européenne du patrimoine ou RDV aux jardins, fête nationale etc.)

Type de projet recherché

 : Une ou plusieurs réhabilitations; Autres
 : Gros-œuvre; Entretien; Aménagements; Autres
 : Batisse; Façade/Murs; Jardins/Extérieurs; Décoration; Mobiliers; Édifices religieux; Autres ressources extérieures
 : Oui
 : Non

Plan de Financement

 : Non
 : Au lancement du projet (post-devis)

Dossier

 : Non
 : Non

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Variable

Patrimoine rural non protégé – Haute Loire

Subventions

Tous les financements

Particulier

Collectivité

Association / Fondation

Restauration

Etude / prestation intellectuelle

Bâtiment / logis principal

Communs / corps de ferme

Avant la réalisation

Ce dispositif concerne l’aide à la restauration du patrimoine rural non protégé au titre des Monuments Historiques. Il accompagne les travaux visant à préserver le patrimoine présentant un intérêt historique ou architectural pour la Haute-Loire.

Ces travaux doivent présenter un intérêt public, c’est à dire être visibles depuis la voie publique, et être exécutés dans le respect de l’histoire du bâtiment. Les projets éligibles varient selon le maitre d’ouvrage (porteur de projet) :

– Communes ou groupements de communes : études et restauration relevant de l’intérêt patrimonial pour les maisons d’assemblée uniquement ;

– Associations et particuliers : restauration relevant de l’intérêt patrimonial.

La subvention est plafonnée à 50 000€. Néanmoins, le taux change en fonction du porteur de projet : 15% pour les propriétaires privés, 20% pour les propriétaires publics, 30% pour les associations.

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Émetteur


 : Conseil départemental de Haute-Loire
 : Association
 : Place Monseigneur de Galard
 : 43009
 : Le Puy-en-Velay
 : 04 71 07 43 43

Critères d'éligibilité

Implantation du projet

 : Département

Type de propriété concernée

 : Non classé
 : Privée; Publique; Association; Spécificité juridique
 : Commune
 : Accessibilité au public (ouvert au minimum pour les journées européenne du patrimoine ou RDV aux jardins, fête nationale etc.)

Type de projet recherché

 : Une ou plusieurs réhabilitations
 : Gros-œuvre; Autres
 : Batisse; Façade/Murs; Jardins/Extérieurs; Décoration; Édifices religieux; Autres ressources extérieures
 : Oui
 : Oui
 :
– Projet situé sur un territoire rural (communes et lieux-dits de moins de 2.000 habitants
agglomérés).
– Une seule subvention Patrimoine Rural Non Protégé par site.
2016 2
– Impossibilité de faire une nouvelle demande de subvention avant cinq ans, à partir de la date de
l’arrêté de versement.
– Les bâtiments ne doivent pas être protégés au titre des Monuments Historiques (ni inscription, ni
classement).
– Ces travaux devront présenter un intérêt public : accessibilité, visibilité (une façade minimum
réellement visible de la voie publique).
– Les opérations devront être exécutées dans le strict respect de l’histoire du bâtiment : des
garanties qualitatives seront exigées de la part des entreprises choisies pour effectuer les travaux
(labels de qualité de type QUALIBAT ou références sérieuses similaires adaptées à l’objet).
– Le choix des matériaux sera inscrit dans les prescriptions délivrées avec la notification de
subvention. Le non-respect de celles-ci entraînera l’annulation de la subvention.
– Une convention d’accompagnement sera signée avec l’attributaire de la subvention, incluant le
cahier des charges des prescriptions et les droits photographiques pour un usage public de
l’image des travaux réalisés.
– Les bénéficiaires s’engageront également à faire découvrir, au public, l’extérieur des bâtiments
subventionnés, lors de grandes manifestations nationales (Journées Européennes du Patrimoine
ou Journées des patrimoines de Pays et des Moulins), durant cinq ans à partir de la date de
l’arrêté de versement, et autoriseront le Département à diffuser la liste de ces bâtiments par les
moyens de communication départementaux

Plan de Financement

 : Oui
 : Au lancement du projet (post-devis)

Dossier

 : Non
 : scp@hauteloire.fr
 : – L’identification du bâti sur une carte IGN au 25 millième, !
– Un plan cadastral de situation avec n° de parcelle, celle-ci en couleur, !
– Les plans du bâtiment, !
– Les photos couleur format 10 x15 de ce patrimoine avant travaux, montrant !
le bâti et son environnement avec les différents murs, gouttereaux et les deux
pignons,
– Le certificat de non-engagement des travaux (ci-joint), !
– Un titre de propriété, !
– Une copie du permis de construire, la déclaration de travaux/décision, !
– Un devis descriptif et estimatif établi par les entreprises retenues, !
– Un R.I.B. ou un R.I.P. !
 : Non

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Variable

Restauration du patrimoine historique protégé / patrimoine protégé privé – Charente

Subventions

Tous les financements

Classé MH

Inscrit ISMH

Particulier

Association / Fondation

Société

Restauration

Bâtiment / logis principal

Communs / corps de ferme

Avant la réalisation

Au 31/10/2021

Dans le cadre de ce dispositif, le département de la Charente accompagne la sauvegarde du patrimoine culturel local dans le respect de son intérêt patrimonial tout en assurant son accessibilité au public.

Le taux d’intervention varie entre 15% et 20% selon les conditions détaillées dans le règlement du dispositif, dont le lien est disponible en bas de cette enveloppe. Le montant de la subvention varie entre 27 000€ et 60 000€.

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Émetteur


 : Conseil départemental de Charente
 : Collectivités Territoriales
 : 31 Boulevard Émile Roux
 : 16000
 : Angoulême
 : 05 16 09 74 32
 : contact@lacharente.fr

Critères d'éligibilité

Implantation du projet

 : Département

Type de propriété concernée

 : MH; ISMH
Types d’édifices concernés : bâtiment / logis principal ; communs / corps de ferme
 : particulier ; collectivité ; association/fondation
 : Ouverture pendant une certaine période (période à préciser); Accessibilité au public (ouvert au minimum pour les journées européenne du patrimoine ou RDV aux jardins, fête nationale etc.)

Type de projet recherché

 : restauration
 : Oui
 : Non

Plan de Financement

 : Non
 : Au lancement du projet (post-devis)

Dossier

 : Non
 : Non

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